1. Éditeur du site :

Nom de l'entreprise ou du propriétaire du site : ICODUS

Forme juridique : SARL

Adresse du siège social : 2 RTE DE BISCHWILLER 67240 OBERHOFFEN-SUR-MODER

Téléphone : 0369117875

E-mail : info@icodus.fr

Numéro SIRET : 51131716600011

Capital social : 20 000€

Directeur de la publication : ICODUS

2. Hébergeur :

Nom de la société d'hébergement : Odoo 

Adresse :  Rue du Laid Burniat 5 

​1348 Louvain-la-Neuve

Téléphone : +32 2 290 34 90

3. Propriété intellectuelle :

Le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Toute utilisation non autorisée du contenu du site est interdite.

4. Politique de confidentialité :

Consultez notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la collecte et l'utilisation des données personnelles.

5. Cookies :

Ce site web utilise des cookies. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies et comment les gérer, consultez notre politique de cookies . 

6. Clause de non-responsabilité :

L'éditeur du site décline toute responsabilité quant à l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies sur ce site. L'utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

7. Droit applicable et juridiction compétente :

Tout litige relatif à l'utilisation de ce site est soumis au droit français. En cas de litige, la juridiction compétente est le tribunal.

8. Contact pour les réclamations :

Pour toute réclamation ou question concernant le site, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : info@icodus.fr.